MENTIONS LÉGALES
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Mentions légales — YOGA OUTLET
Dernière mise à jour : [date]
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Le Site est édité par YOGA OUTLET (nom commercial de [novaia-officiel / raison sociale exacte]).
- Forme juridique : [auto-entrepreneur]
- Siège social : [adresse complète]
- RCS / SIREN : [numéro RCS et ville d'immatriculation] (ou numéro SIRET si entreprise individuelle)
- Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro] (si applicable)
- E-mail : yogaoutlet@outlook.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du Site est [Yoga outlet ], en sa qualité de [gérant / président / responsable de l'entreprise], joignable à l'adresse support yoga outlet
(Le directeur de la publication doit être une personne physique identifiée, et non la société elle-même.)
3. Hébergement du site
Le Site est hébergé par :
Shopify Inc. 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada Site web : shopify.com
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8. Liens hypertextes
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.
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